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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 118 trouvées
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Question n° 0591S posée par M. Bernard Piras
Conséquences financières des fortes chutes de neige dans la Drôme
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 01105 posée par M. Bernard Piras
Situation des communes accueillant sur leur territoire des entreprises traitant l'amiante
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 03167 posée par M. Bernard Piras
Traitement et stockage des déchets
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06847 posée par M. Bernard Piras
Politique du logement
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 08214 posée par M. Bernard Piras
Contrôle des systèmes d'assainissement non collectifs par les maires
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 20563 posée par M. Bernard Piras
Conséquences pour les finances locales de la cessation d'activité des entreprises fabriquant des produits à base d'amiante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04965 posée par M. Bernard Piras
Droits à la retraite des anciens volontaires pour la solidarité internationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11107 posée par M. Bernard Piras
Marchés passés de gré à gré par les centres communaux d'action sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20555 posée par M. Bernard Piras
Les avenants aux marchés passés sans formalité préalable sont-ils ou non soumis à l'obligation de transmission ?
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20556 posée par M. Bernard Piras
Tous les avenants sont-ils soumis à l'obligation de transmission accompagnée d'un rapport ?
La question est caduque
Pertinence