Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 160 trouvées

Question n° 26563 posée par M. Paul Jargot

Piscines "Caneton": fonctionnement

Réponse du ministère : Jeunesse

02/06/1978
Pertinence
Question n° 26689 posée par M. Michel Labeguerie

Développement des terrains de camping

Réponse du ministère : Jeunesse

15/06/1978
Pertinence
Question n° 26693 posée par M. Pierre Salvi

Installations sportives: subventions attribuées aux collectivités locales

Réponse du ministère : Jeunesse

15/06/1978
Pertinence
Question n° 29219 posée par M. Pierre Vallon

Education physique dans les classes primaires: situation des collectivités locales

Réponse du ministère : Jeunesse

22/02/1979
Pertinence
Question n° 02559 posée par M. Bernard Lemarié

Gestion des équipements et services touristiques par les collectivités locales

Réponse du ministère : Jeunesse

03/08/1979
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 34778 posée par M. Pierre Vallon

Collectivités locales: utilisation d'équipements sociaux

La question a été retirée

16/07/1980
Pertinence
Question n° 13130 posée par M. Joseph Ostermann

Fiscalité des associations

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/12/1995
Pertinence
Question n° 20882 posée par M. Michel Alloncle

Crédits budgétaires du FONJEP transférés au fonds d'action sociale

La question est caduque

06/03/1997
Pertinence
Question n° 39843 posée par M. Michel Bécot

Equipement informatique des établissements privés du premier degré

La question est caduque

23/05/2002
Pertinence
Question n° 0094S posée par M. Robert Calméjane

Conditions d'inscription dans les établissements scolaires

La question a été retirée pour cause de décès.

15/11/2002
Pertinence