Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 17704 posée par Mme Françoise Gatel
Clarifications sur le dispositif « argent de poche »
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 14336 posée par M. Éric Doligé
Orientation des missions de service civique
Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives
Pertinence
-
Question n° 04392 posée par M. Jean-Pierre Bel
Financement de la CAF en matière de politique d'enfance et jeunesse
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
Pertinence
-
Question n° 22322 posée par M. Jean Besson
Financement des opérations en faveur de la jeunesse par les CAF et les EPCI
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 15360 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Versement de la prestation de service « accueil de loisirs sans hébergement »
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 05414 posée par M. Thierry Repentin
Statut juridique des jeunes employés dans les chantiers éducatifs organisés par les collectivités locales
La question est caduque
Pertinence