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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 02091 posée par Mme Esther Sittler
Réglementation relative aux normes d'encadrement des accueils de loisirs
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 23414 posée par Mme Esther Sittler
Nouvelle convention d'objectifs et de gestion entre l'État et la Caisse nationale d'allocations familiales
La question est caduque
Pertinence