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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 03053 posée par M. Alain Dufaut
Avenir du contrat enfance jeunesse
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 02302 posée par M. François Marc
Maintien des accueils de loisirs en milieu rural
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 02091 posée par Mme Esther Sittler
Réglementation relative aux normes d'encadrement des accueils de loisirs
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 03042 posée par M. Thierry Repentin
Politique en faveur de la petite enfance et de la jeunesse : désengagement de la CAF
La question est caduque
Pertinence