Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
542 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 466 trouvées
-
Question n° 0658S posée par Mme Michelle Demessine
Gaz de France et sécurité des ouvrages gaz
Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes
Pertinence
-
Question n° 16481 posée par M. Gérard Longuet
Coupures d'électricité
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 16614 posée par M. Simon Sutour
Tarification EDF-GDF pour les collectivités locales
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 17347 posée par M. Simon Sutour
Perception de la taxe sur l'électricité par les collectivités
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 18511 posée par Mme Dominique Voynet
Aide à EDF ou RTE pour l'installation dans le Nord Cotentin du projet de réacteur nucléaire EPR
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 76 trouvées
-
Question n° 21311 posée par M. Alain Dufaut
Partage entre toutes les communes du produit de la taxe professionnelle induite par un pipeline
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24490 posée par M. Gérard Miquel
Développer la production et l'utilisation des huiles végétales pures en France
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 1181S posée par M. Gérard Miquel
Développement de la production et de l'utilisation des huiles végétales pures en France
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 25995 posée par M. Louis Souvet
Contrôle du dispositif des certificats d'économies d'énergie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26277 posée par M. Jean-François Humbert
Autorisations requises pour les forages en nappe profonde
La question est caduque
Pertinence