Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
-
Question n° 09440 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Nouvelles modalités de conventionnement des associations intermédiaires
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 09502 posée par M. Robert Navarro
Modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 09511 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Situation des associations intermédiaires
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 09613 posée par M. Philippe Marini
Modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 09647 posée par M. Roland Courteau
Circulaire DGEFP n° 2008-21 du 10 décembre 2008
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence