Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 0255S posée par M. Nicolas About

Statut des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)

Réponse du ministère : Recherche

25/01/1996
Pertinence
Question n° 0418S posée par Mme Esther Sittler

Conditions de recrutement par les communes d'agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

05/02/2009
Pertinence
Question n° 0806S posée par Mme Nathalie Delattre

Absence de propreté en classe de petite section

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

28/09/2023
Pertinence
Question n° 1650S posée par M. Jean Hingray

Conséquences des fermetures de classes ou d'écoles pour les communes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

22/04/2021
Pertinence
Question n° 0310S posée par M. Jean-Paul Delevoye

Publication du décret relatif à l'annualisation du temps de travail dans la fonction publique territoriale

Réponse du ministère : Fonction publique

02/10/1998
Pertinence