Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 20840 posée par M. Bernard Piras

    Statut des ATSEM

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23342 posée par M. Jean Arthuis

    Modalités de recrutement des ATSEM

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01845 posée par M. Raymond Courrière

    Contrat emploi-solidarité (CES) et fonction d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0418S posée par Mme Esther Sittler

    Conditions de recrutement par les communes d'agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23238 posée par M. Éric Doligé

    Nomination des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19616 posée par M. Raymond Courrière

    Contrat emploi solidarité (CES) et fonction d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte