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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 20840 posée par M. Bernard Piras
Statut des ATSEM
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 23342 posée par M. Jean Arthuis
Modalités de recrutement des ATSEM
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 01845 posée par M. Raymond Courrière
Contrat emploi-solidarité (CES) et fonction d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 23238 posée par M. Éric Doligé
Nomination des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 24514 posée par M. Jean-François Le Grand
Transfert d'écoles maternelles
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 19616 posée par M. Raymond Courrière
Contrat emploi solidarité (CES) et fonction d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)
La question est caduque
Pertinence