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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 17028 posée par Mme Colette Giudicelli
Temps de présence des ATSEM auprès des enseignants et des enfants dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 17025 posée par M. Maurice Antiste
Durée de présence des ATSEM auprès des enseignants et des enfants
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 18175 posée par M. Patrick Chaize
Situation des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 02536 posée par Mme Maryse Carrère
Reconnaissance du métier des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00920 posée par M. Denis Bouad
Situation statutaire des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27779 posée par M. Denis Bouad
Situation statutaire des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20854 posée par Mme Colette Giudicelli
Situation des agents des écoles fonctionnaires territoriaux
La question est caduque
Pertinence