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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 20840 posée par M. Bernard Piras
Statut des ATSEM
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 23342 posée par M. Jean Arthuis
Modalités de recrutement des ATSEM
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 16153 posée par Mme Jacqueline Gourault
Conséquence de la fermeture de classes sur le payement des ATSEM par les communes
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0418S posée par Mme Esther Sittler
Conditions de recrutement par les communes d'agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 01644 posée par M. Jean-Marie Morisset
Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23189 posée par M. Thierry Foucaud
Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23336 posée par M. Jean-Marie Morisset
Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27900 posée par Mme Agnès Canayer
Critère du concours externe d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles
La question est caduque
Pertinence