Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 20840 posée par M. Bernard Piras

    Statut des ATSEM

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23342 posée par M. Jean Arthuis

    Modalités de recrutement des ATSEM

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03312 posée par Mme Christiane Demontès

    Temps de travail des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06050 posée par Mme Patricia Schillinger

    Concours des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0418S posée par Mme Esther Sittler

    Conditions de recrutement par les communes d'agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23189 posée par M. Thierry Foucaud

    Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23336 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27900 posée par Mme Agnès Canayer

    Critère du concours externe d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne