Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 143 trouvées

Question n° 1044G posée par Mme Annie Guillemot

Journée des droits des enfants

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence
Question n° 10269 posée par M. Xavier Iacovelli

Situation de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

02/05/2019
Pertinence
Question n° 09548 posée par Mme Laurence Cohen

Accès à l'emploi des personnes diabétiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence
Question n° 09370 posée par Mme Françoise Laborde

Conseil national d'évaluation du système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/03/2019
Pertinence
Question n° 07445 posée par M. Xavier Iacovelli

Situation de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/10/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19212 posée par Mme Françoise Férat

Enseignement des mathématiques

La question est caduque

10/12/2015
Pertinence
Question n° 11519 posée par M. Jean-Claude Etienne

Nécessité de réduire le tabagisme des femmes enceintes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/12/2009
Pertinence
Question n° 08186 posée par M. Claude Saunier

Nomenclature des kinésithérapeutes et diminution des lombalgies

La question est caduque

26/06/2003
Pertinence
Question n° 22519 posée par M. Claude Huriet

Dépistage du cancer colorectal

La question a été transformée.

10/02/2000
Pertinence