Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 125 trouvées

Question n° 02413 posée par M. Henri Revol

Epidémie de chlamydia trachomatis

Réponse du ministère : Santé

12/08/1993
Pertinence
Question n° 02389 posée par M. Serge Mathieu

Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Réponse du ministère : Emploi

21/08/1997
Pertinence
Question n° 05597 posée par M. Emmanuel Hamel

Intéressement financier pour les médecins aidant le plus efficacement leurs patients à arrêter de fumer

Réponse du ministère : Santé

22/01/1998
Pertinence
Question n° 06824 posée par M. Alfred Foy

Dépistage systématique du cancer colorectal

Réponse du ministère : Santé

12/03/1998
Pertinence
Question n° 07378 posée par M. Emmanuel Hamel

Dépistage automatique du cancer du côlon

Réponse du ministère : Santé

02/04/1998
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22519 posée par M. Claude Huriet

Dépistage du cancer colorectal

La question a été transformée.

10/02/2000
Pertinence
Question n° 08186 posée par M. Claude Saunier

Nomenclature des kinésithérapeutes et diminution des lombalgies

La question est caduque

26/06/2003
Pertinence
Question n° 11519 posée par M. Jean-Claude Etienne

Nécessité de réduire le tabagisme des femmes enceintes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/12/2009
Pertinence
Question n° 19212 posée par Mme Françoise Férat

Enseignement des mathématiques

La question est caduque

10/12/2015
Pertinence