Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 12853 posée par M. Serge Mathieu

    Prolifération des pratiques du bronzage en cabines

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07203 posée par M. Serge Mathieu

    Renforcement du rôle préventif du contrôle technique des véhicules

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01188 posée par M. Serge Mathieu

    Plan de lutte contre les hépatites virales B et C

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 38850 posée par M. Serge Mathieu

    Reconnaissance de la maladie de fibromyalgie comme invalidante

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18513 posée par M. Serge Mathieu

    Déclaration de séropositivité

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28768 posée par M. Serge Mathieu

    Risques sanitaires du tatouage et du piercing

    La question est caduque

    Pertinence Faible