Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 10826 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre le sida : prescription d'une trithérapie à titre préventif

Réponse du ministère : Santé

17/09/1998
Pertinence
Question n° 15521 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre le sida : prescription d'une trithérapie à titre préventif

Réponse du ministère : Santé

08/04/1999
Pertinence
Question n° 18513 posée par M. Serge Mathieu

Déclaration de séropositivité

Réponse du ministère : Santé

26/08/1999
Pertinence
Question n° 04762 posée par M. Francis Giraud

SIDA, herpès et MST

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

19/12/2002
Pertinence
Question n° 02006 posée par Mme Patricia Schillinger

Risques de contamination par le virus du SIDA dans les prisons

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/10/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 03095 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Recommandations de l'Institut de veille sanitaire sur les risques d'infection par le VIH chez les homosexuels masculins

La question est caduque

17/01/2008
Pertinence
Question n° 03377 posée par M. Adrien Gouteyron

Prévention des comportements sexuels à risques

La question est caduque

14/02/2008
Pertinence
Question n° 09632 posée par M. Marcel Rainaud

Prévention du VIH et lutte contre la sérophobie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/12/2013
Pertinence