Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 02484 posée par M. Roland Courteau

    Financement des contrats de stockage à court terme des vins de table

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03489 posée par M. Roland Courteau

    Montant des remboursements pharmaceutiques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07065 posée par M. Roland Courteau

    Maintien des petits établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 36497 posée par M. Roland Courteau

    Circulation des produits des laboratoires Bayer

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

    Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16703 posée par M. Roland Courteau

    Mediator

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23121 posée par M. Roland Courteau

    Consommation des huiles essentielles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1270S posée par M. Roland Courteau

    Immunothérapies anticancéreuses

    La question est caduque

    Pertinence Faible