Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 14141 posée par M. Serge Mathieu

    Vérification des informations consacrées au ginseng

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15783 posée par M. Serge Mathieu

    Vérification des informations consacrées au ginseng

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00462 posée par M. Serge Mathieu

    Développement de l'utilisation des médicaments génériques

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07273 posée par M. Serge Mathieu

    Pouvoirs d'enquête de la CNIL

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09530 posée par M. Serge Mathieu

    Aliments génétiquement modifiés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15582 posée par M. Serge Mathieu

    Développement de l'utilisation des médicaments génériques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07864 posée par M. Serge Mathieu

    Usage des insecticides Gaucho et Régent

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible