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267 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 255 trouvées
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Question n° 01470 posée par M. Josselin de Rohan
Information des consommateurs sur l'interdiction d'utiliser des hormones dans l'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03428 posée par M. Georges Gruillot
Quotas en matière de dialyse
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 03861 posée par M. Josselin de Rohan
Information des consommateurs sur l'interdiction d'utiliser des hormones dans l'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05293 posée par M. Georges Gruillot
Quotas en matière de dialyse
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 11384 posée par Mme Paulette Fost
Remboursement des soins médicaux et des médicaments
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 25076 posée par M. Claude Huriet
Réglementation de la mise sur le marché d'un tranquillisant (Halcion)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21912 posée par M. Gilbert Barbier
Sécurité sanitaire et prothèses mammaires PIP
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23121 posée par M. Roland Courteau
Consommation des huiles essentielles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11411 posée par Mme Aline Archimbaud
Données de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12380 posée par M. Marcel Rainaud
Consommation des psychotropes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence