Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 21313 posée par M. Alain Vasselle

    Toxicité du Promet CS 400

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03126 posée par M. Didier Boulaud

    Préservation des espèces et des habitats

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25045 posée par M. Simon Sutour

    Menace sur les filières alternatives permettant une agriculture naturelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06754 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Utilisation du produit Cruiser et risques pour l'apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06770 posée par Mme Patricia Schillinger

    Utilisation de l'insecticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon

    Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne