Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 17150 posée par Mme Corinne Imbert

Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/07/2020
Pertinence
Question n° 20367 posée par M. Jean Hingray

Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/01/2021
Pertinence
Question n° 00963 posée par M. Michel Raison

Traitement contre l'alcoolisme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/08/2017
Pertinence
Question n° 02922 posée par M. Michel Dagbert

Conséquences du changement de formule du Lévothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence
Question n° 17259 posée par Mme Laurence Rossignol

Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/07/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19441 posée par M. René-Paul Savary

Mise sur le marché de dispositifs médicaux connectés

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 14648 posée par M. Jacques Le Nay

Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé

La question est caduque

05/03/2020
Pertinence
Question n° 12263 posée par M. Yves Daudigny

Échange plasmatique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/09/2019
Pertinence
Question n° 21704 posée par M. Vincent Éblé

Coût des essais thérapeutiques

La question est caduque

12/05/2016
Pertinence