Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 125 trouvées

  1. Question n° 23743 posée par M. Daniel Goulet

    Contrôle des appareils à visée diagnostique, préventive ou thérapeutique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23759 posée par M. Edouard Le Jeune

    Contrôle de la publicité concernant les appareils à visée diagnostique, préventive ou thérapeutique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00350 posée par M. Claude Huriet

    Réglementation de la mise sur le marché d'un tranquillisant (Halcion)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00351 posée par M. Claude Huriet

    Directive européenne relative aux dispositifs médicaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07172 posée par M. Claude Huriet

    Homologation des produits innovants utilisés en chirurgie esthétique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25076 posée par M. Claude Huriet

    Réglementation de la mise sur le marché d'un tranquillisant (Halcion)

    La question est caduque

    Pertinence Faible