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274 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 264 trouvées
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Question n° 08344 posée par M. Roger Poudonson
Etat de publication d'une loi
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 12604 posée par M. André Fosset
Application de la loi relative aux établissements d'hospitalisation
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 13906 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lutte contre la septicémie
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 16787 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Utilisation du Didanosine
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 21308 posée par M. Roger Poudonson
Remboursement des vaccins contre les infections à Haemophilus influenzae type B
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 25076 posée par M. Claude Huriet
Réglementation de la mise sur le marché d'un tranquillisant (Halcion)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21280 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Commercialisation du médicament " Le Salagen "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22604 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Caractère saisonnier du transport sanitaire terrestre dans les départements touristiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14878 posée par M. Jean Chérioux
Conditions de don à des associations caritatives des repas collectifs non distribués
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16663 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Prise en charge par l'assurance maladie des personnes souffrant d'incontinence urinaire
La question est caduque
Pertinence