Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 122 trouvées

  1. Question n° 20309 posée par M. Daniel Percheron

    Utilisation de l'aluminium comme adjuvant dans les vaccins

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16458 posée par M. Claude Domeizel

    Autorisation de la commercialisation du Red Bull

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13937 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Encadrement réglementaire des compléments alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13646 posée par M. Marcel Rainaud

    Arrêtés d'application du décret du 20 mars 2006

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12590 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation applicable aux cigarettes électroniques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25076 posée par M. Claude Huriet

    Réglementation de la mise sur le marché d'un tranquillisant (Halcion)

    La question est caduque

    Pertinence Faible