Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 337 trouvées

Question n° 02484 posée par M. Roland Courteau

Financement des contrats de stockage à court terme des vins de table

Réponse du ministère : Agriculture

14/08/1986
Pertinence
Question n° 07655 posée par M. Paul Loridant

Commercialisation des produits phytosanitaires

Réponse du ministère : Agriculture

10/09/1987
Pertinence
Question n° 09263 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Lutte contre la varroatose

Réponse du ministère : Agriculture

14/01/1988
Pertinence
Question n° 00859 posée par M. Josselin de Rohan

Utilisation des produits vétérinaires " béta-antagonistes "

Réponse du ministère : Agriculture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01470 posée par M. Josselin de Rohan

Information des consommateurs sur l'interdiction d'utiliser des hormones dans l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

15/09/1988
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07864 posée par M. Serge Mathieu

Usage des insecticides Gaucho et Régent

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/06/2003
Pertinence
Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon

Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/05/2011
Pertinence
Question n° 22754 posée par M. François Marc

Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22918 posée par M. Louis Pinton

Règles relatives à l'étiquetage du miel

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence