Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 07145 posée par M. Yves Daudigny

    Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du pesticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10962 posée par Mme Patricia Schillinger

    Préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07958 posée par M. Yann Gaillard

    Effets néfastes de l'insecticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07158 posée par Mme Christiane Demontès

    Interdiction de la commercialisation du Cruiser

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0434S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Risque de mise sur le marché européen d'articles contenant de l'amiante

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19910 posée par M. Joël Bourdin

    Pouvoir spécial de police du maire en matière d'environnement

    La question est caduque

    Pertinence Faible