Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 13023 posée par M. Roland Courteau

Conséquences de la tentative d'attentat sur le vol Amsterdam-Détroit

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

15/04/2010
Pertinence
Question n° 03998 posée par M. Rémy Pointereau

Sécurité à proximité des feux de circulation tricolores

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/01/2013
Pertinence
Question n° 12846 posée par M. Michel Raison

Placement immédiat en fourrière d'un véhicule de l'auteur d'une infraction grave au code de la route

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12847 posée par M. Cédric Perrin

Placement immédiat en fourrière d'un véhicule de l'auteur d'une infraction grave au code de la route

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2019
Pertinence
Question n° 1514S posée par M. Denis Bouad

Risques pesant sur une réouverture rapide de la ligne de la rive droite du Rhône

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

18/02/2021
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16829 posée par M. Jean-Pierre Vial

Situation des artisans taxis en matière de transports sanitaires

La question est caduque

31/03/2005
Pertinence
Question n° 14569 posée par M. Gérard Collomb

Contournement de Lyon et péage urbain

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/01/2015
Pertinence
Question n° 25201 posée par Mme Danielle Michel

Usage de la créosote de type C en Europe

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25379 posée par Mme Brigitte Micouleau

Automatisation des dispositifs de contrôle de stationnement payant

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25501 posée par M. Jean-Claude Leroy

Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché de la créosote

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence