Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 04626 posée par M. François Autain

    Communication du rapport relatif au régime juridique des autorisations de mise sur le marché des médicaments dérivés du sang et l'éthique du don

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03994 posée par M. Bernard Piras

    Risque de marchandisation des produits dérivés du sang

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15049 posée par M. Philippe Leroy

    Statut juridique du plasma

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15328 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Risque de commercialisation en France de médicaments issus de collectes rémunérées de sang et de plasma

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14259 posée par M. Roland Courteau

    Évolution de la filière du plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23889 posée par M. Gilbert Bouchet

    Don du sang bénévole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21199 posée par Mme Corinne Imbert

    Avenir de la filière du plasma

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22280 posée par Mme Frédérique Puissat

    Accès aux traitements pour les patients atteints d'algie vasculaire de la face

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12263 posée par M. Yves Daudigny

    Échange plasmatique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19549 posée par M. Guy Fischer

    Autosuffisance en produits sanguins et révision de la directive 2001/83/CE

    La question est caduque

    Pertinence Très faible