Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 11219 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Traitement de la dégénérescence maculaire liée à l'âge

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11050 posée par M. Ronan Kerdraon

    Traitement de la dégénérescence maculaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11940 posée par Mme Aline Archimbaud

    Traitement de la dégénérescence maculaire liée à l'âge

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23478 posée par M. Stéphane Demilly

    Prise en charge et traitement du cancer du sein triple négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22224 posée par Mme Corinne Imbert

    Remboursement des traitements préventifs des migraines

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10469 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Autorisation exceptionnelle d'utilisation d'un médicament hors autorisation de mise sur le marché

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08041 posée par M. Joseph Castelli

    Traitements des hémophiles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25907 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge du traitement pour l'algie vasculaire de la face

    La question est caduque

    Pertinence Très faible