Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 1918S posée par M. Patrick Kanner

    Prise en charge de médicaments contre la migraine

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0728S posée par M. Pierre Médevielle

    Prise en charge des détresses respiratoires par les médecins généralistes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0363S posée par Mme Corinne Imbert

    Rupture d'approvisionnement et de stock dans les pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1659S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Accès aux traitements adaptés pour le cancer du sein triple négatif métastatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0696S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Avenir de la phagothérapie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0288S posée par Mme Catherine Deroche

    Remboursement du radium 223

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible