Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 121 trouvées

  1. Question n° 20309 posée par M. Daniel Percheron

    Utilisation de l'aluminium comme adjuvant dans les vaccins

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19290 posée par M. Serge Andreoni

    Délais de réentrée dans l'agriculture et l'arboriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19062 posée par Mme Patricia Schillinger

    Vente de la nicotine insecticide

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19070 posée par Mme Christiane Demontès

    Information sur les dangers de la nicotine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18829 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Toxicité des produits tabagiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15560 posée par M. Rachel Mazuir

    Déficience de l'évaluation des nouveaux médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Très faible