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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 13256 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation préoccupante de l'apiculture française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 12234 posée par M. Jean-Claude Leroy
Utilisation de l'huile de neem dans l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 22155 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences de la décision de la CJUE du 6 septembre 2011 pour l'apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21141 posée par M. Jean-Claude Leroy
Autorisation de commercialisation et d'application du Cruiser OSR
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 25501 posée par M. Jean-Claude Leroy
Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché de la créosote
La question est caduque
Pertinence