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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 06754 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Utilisation du produit Cruiser et risques pour l'apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06770 posée par Mme Patricia Schillinger
Utilisation de l'insecticide Cruiser
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 07081 posée par M. Yves Daudigny
Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du pesticide Cruiser
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 07145 posée par M. Yves Daudigny
Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du pesticide Cruiser
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 07158 posée par Mme Christiane Demontès
Interdiction de la commercialisation du Cruiser
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon
Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence