Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

    Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20511 posée par M. Hugues Portelli

    Autorisation de mise sur le marché du Poncho-Maïs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21814 posée par M. Bernard Murat

    Produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24219 posée par M. Roland Courteau

    Démoustication

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24869 posée par M. Guy Fischer

    Développement des produits naturels pour le traitement des plantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19847 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Plan pollinisateurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06843 posée par Mme Françoise Férat

    Contrôles des arboriculteurs par des agents de l'Office français de la biodiversité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10245 posée par M. Daniel Laurent

    Eau potable et présence de chlorothalonil

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible