Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 97 trouvées

Question n° 11079 posée par Mme Michèle André

Retrait du marché des insecticides Regent et Gaucho

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

26/02/2004
Pertinence
Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/07/2005
Pertinence
Question n° 19055 posée par M. Bruno Retailleau

Interdiction de toutes spécialités à usage agricole incluant les substances fipronil et imidaclopride

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/08/2005
Pertinence
Question n° 19400 posée par M. François Autain

Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon

Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/05/2011
Pertinence
Question n° 22754 posée par M. François Marc

Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22918 posée par M. Louis Pinton

Règles relatives à l'étiquetage du miel

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence