Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

Question n° 21141 posée par M. Jean-Claude Leroy

Autorisation de commercialisation et d'application du Cruiser OSR

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21038 posée par M. Marc Daunis

Annulation par le Conseil d'État de l'autorisation de mise sur le marché du Cruiser 350

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

24/11/2011
Pertinence
Question n° 21039 posée par Mme Samia Ghali

Annulation par le Conseil d'État de l'autorisation de mise sur le marché du Cruiser 350

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

24/11/2011
Pertinence
Question n° 20258 posée par Mme Jacqueline Alquier

Autorisation de mise sur le marché du Cruiser OSR

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

06/10/2011
Pertinence
Question n° 20094 posée par M. François-Noël Buffet

Abrogation de l'autorisation du Cruiser OSR

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

22/09/2011
Pertinence