Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

Question n° 11690 posée par M. Bernard Fournier

Indemnisation des victimes de l'hépatite C

Réponse du ministère : Santé

29/10/1998
Pertinence
Question n° 13702 posée par M. Bernard Fournier

Archivage des dossiers de soins infirmiers

Réponse du ministère : Santé

28/01/1999
Pertinence
Question n° 14853 posée par M. Bernard Fournier

Aides opératoires instrumentistes

Réponse du ministère : Santé

18/03/1999
Pertinence
Question n° 15979 posée par M. Bernard Fournier

Remboursement des cures thermales

Réponse du ministère : Emploi

29/04/1999
Pertinence
Question n° 20538 posée par M. Bernard Fournier

Licenciement d'un salarié intérimaire par le centre de transfusion sanguine de Lyon

Réponse du ministère : Emploi

18/11/1999
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 33269 posée par M. Bernard Fournier

Normes applicables en matière de prothèse dentaire

La question est caduque

24/05/2001
Pertinence
Question n° 37715 posée par M. Bernard Fournier

Recrutement de personnels inspecteurs de santé publique

La question est caduque

03/01/2002
Pertinence
Question n° 37716 posée par M. Bernard Fournier

Disparition de la culture tabacole en France et en Europe

La question est caduque

03/01/2002
Pertinence
Question n° 05783 posée par M. Bernard Fournier

Devenir des lactariums

La question est caduque

20/02/2003
Pertinence
Question n° 24841 posée par M. Bernard Fournier

Prestations de santé à domicile

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence