Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 14429 posée par M. André Delelis

    Santé publique: prévention et recherche

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14362 posée par M. Marcel Vidal

    Lutte contre le cancer

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0202G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Problème du Sida

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02100 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sang : développement de la recherche des produits de substitution

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0415S posée par M. Serge Boucheny

    Développement des techniques de pointe en matière de conservation et de traitement ionisant tout en assurant les garanties de sécurité et de santé publique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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