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746 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 584 trouvées
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Question n° 02245 posée par Mme Rolande Perlican
Conditions défectueuses de fonctionnement du service d'hémodialyse de l'hôpital Broussais
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 02585 posée par M. Maurice Janetti
Conséquences des mesures de restriction des dépenses de la sécurité sociale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 32401 posée par M. Roger Poudonson
Nord-Pas-de-Calais: localisation des équipements psychiatriques
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0105S posée par M. Jean Colin
Conséquences de la création de centres de santé dans l'Essonne
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0107S posée par M. Francis Palmero
Equipement des établissements hospitaliers
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 162 trouvées
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Question n° 00183 posée par Mme Rolande Perlican
Dépenses de santé
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0005A posée par M. Michel Miroudot
Politique du Gouvernement en matière de santé
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13376 posée par M. Henri Caillavet
Etablissements hospitaliers privés: droit à la transformation des lits
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13772 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Acquisition d'équipement biomédical lourd: montant des crédits pour 1984
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25602 posée par M. Edouard Le Jeune
Soins: égalité entre secteur public et secteur privé
La question est caduque
Pertinence