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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 71 trouvées
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Question n° 09749 posée par M. Edouard Le Jeune
Supplément familial de traitement pour les médecins et spécialistes des hôpitaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17080 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Statut des praticiens hospitaliers du cadre public détachés dans les établissements psychiatriques privés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 17149 posée par M. Edouard Le Jeune
Statut des praticiens hospitaliers détachés dans les établissements privés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 18735 posée par M. Louis Mercier
Statut des établissements sociaux et médico-sociaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 19705 posée par M. Michel Doublet
Carte sanitaire, schémas d'orientation sanitaire et répartition des compétences
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 37430 posée par M. Jacques Legendre
Retard sanitaire de la région Nord - Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37734 posée par M. Alain Vasselle
Projet de décret relatif à la réduction du temps de travail dans la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01093 posée par M. Jacques Legendre
Retard sanitaire de la région Nord - Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02693 posée par M. André Vantomme
Perspectives de revalorisation de la rémunération des cadres supérieurs de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04827 posée par M. Raymond Couderc
Formation professionnelle au métier d'infimier
La question est caduque
Pertinence