Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0267S posée par Mme Odette Herviaux

    Création d'une école des hautes études en santé publique

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1614S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0389S posée par Mme Catherine Procaccia

    Perte de l'agrément européen par l'École nationale vétérinaire d'Alfort

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0519S posée par M. Pierre Bordier

    Avenir de l'ENVA et du centre de Champignelles

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0802S posée par Mme Laurence Cohen

    Centre libre d'enseignement supérieur international

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible