Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 17237 posée par M. Bernard Piras

    Dispositions de l'article 30 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

    Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18146 posée par M. Bernard Piras

    Article 6 de l'ordonnance n° 2005-56 du 25 janvier 2005 relative à l'extension et à l'adaptation du droit de la santé et de la sécurité sociale dans les départements d'outre-mer

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20173 posée par M. Bernard Piras

    Établissement de certificats de contre-indication à une vaccination par un médecin

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18293 posée par M. Bernard Piras

    Lutte contre la consommation abusive de psychotropes en France

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras

    Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24858 posée par M. Bernard Piras

    Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18145 posée par M. Bernard Piras

    Insuffisance de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 sur la fin de vie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22024 posée par M. Bernard Piras

    Possibilité de déléguer le service de restauration des malades

    La question est caduque

    Pertinence Faible