Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 26843 posée par M. Bernard Piras

Accompagnement direct des patients par les entreprises du médicament

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/04/2007
Pertinence
Question n° 26596 posée par M. Bernard Piras

Prise en charge de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/03/2007
Pertinence
Question n° 21915 posée par M. Bernard Piras

Lutte contre l'alcoolémie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

02/03/2006
Pertinence
Question n° 20685 posée par M. Bernard Piras

Plan national maladies rares 2005-2008

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/12/2005
Pertinence
Question n° 20173 posée par M. Bernard Piras

Établissement de certificats de contre-indication à une vaccination par un médecin

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/11/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24858 posée par M. Bernard Piras

Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

La question est caduque

19/10/2006
Pertinence
Question n° 22024 posée par M. Bernard Piras

Possibilité de déléguer le service de restauration des malades

La question est caduque

09/03/2006
Pertinence
Question n° 18145 posée par M. Bernard Piras

Insuffisance de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 sur la fin de vie

La question est caduque

16/06/2005
Pertinence
Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras

Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

La question est caduque

16/09/2004
Pertinence