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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 11213 posée par M. Bernard Piras
Déductibilité fiscale des cotisations volontaires pour la complémentaire santé et l'assurance dépendance
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 16077 posée par M. Bernard Piras
Rôle de l'environnement dans l'apparition des cancers
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17237 posée par M. Bernard Piras
Dispositions de l'article 30 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17331 posée par M. Bernard Piras
Discrimination subie par les praticiens des hôpitaux exerçant à temps partiel
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 18146 posée par M. Bernard Piras
Article 6 de l'ordonnance n° 2005-56 du 25 janvier 2005 relative à l'extension et à l'adaptation du droit de la santé et de la sécurité sociale dans les départements d'outre-mer
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras
Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18145 posée par M. Bernard Piras
Insuffisance de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 sur la fin de vie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22024 posée par M. Bernard Piras
Possibilité de déléguer le service de restauration des malades
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24858 posée par M. Bernard Piras
Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France
La question est caduque
Pertinence