Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 08067 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n°00943 sur la prise en charge par la sécurité sociale de l'assistance lors d'une téléconsultation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06945 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n°00943 sur la prise en charge par la sécurité sociale de l'assistance lors d'une téléconsultation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06946 posée par M. Hervé Maurey

    Démarchages abusifs pour l'installation de défibrillateurs

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04573 posée par M. Hervé Maurey

    Santé périnatale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04588 posée par M. Hervé Maurey

    Identification des territoires dans lesquels l'accès au médicament pour la population est insatisfaisant

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10878 posée par M. Hervé Maurey

    Politique de santé publique en matière de consommation d'alcool

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28088 posée par M. Hervé Maurey

    Stages en zones rurales pour les étudiants en médecine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24602 posée par M. Hervé Maurey

    Rémunération des agents publics en arrêt maladie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14205 posée par M. Hervé Maurey

    Encadrement de la non-substituabilité des médicaments par des génériques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible