Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01098 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences de la réforme de l'AME

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03084 posée par Mme Christiane Demontès

    Inquiétude chez les pharmaciens

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03952 posée par Mme Christiane Demontès

    Plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05050 posée par Mme Christiane Demontès

    Incidences sur la santé de l'usage du téléphone portable

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07176 posée par Mme Christiane Demontès

    Endométriose

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03296 posée par Mme Christiane Demontès

    Baisse des tarifs des cliniques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04225 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation financière des établissements publics de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07173 posée par Mme Christiane Demontès

    Création des agences régionales de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12552 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences sanitaires des conflits dans les Balkans et dans le Golfe

    La question est caduque

    Pertinence Faible