Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 2290G posée par M. Bernard Jomier

    Lutte contre les déserts médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10643 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Délai d'examen des demandes d'indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08759 posée par Mme Viviane Malet

    Exonération de l'octroi de mer sur les importations de matériel de santé à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08144 posée par Mme Laurence Cohen

    Suicides chez les Amérindiens de Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12089 posée par Mme Catherine Deroche

    Qualité de l'offre alimentaire dans les outre-mer et impact pour les producteurs locaux domiens

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07335 posée par M. Emmanuel Hamel

    Epidémie de dengue en Nouvelle-Calédonie

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 35227 posée par M. Emmanuel Hamel

    Polynésie : maîtrise de l'épidémie de la dengue

    La question est caduque

    Pertinence Faible