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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 139 trouvées
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Question n° 13948 posée par M. Robert Bret
Pénurie de lieux d'accueil spécifiques pour les malades sortant de prison
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 39182 posée par M. Paul Girod
Santé bucco-dentaire
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 37646 posée par M. Emmanuel Hamel
Métier des travailleurs des usines d'équarrissage reconnu comme insalubre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 36703 posée par M. Emmanuel Hamel
Relations entre les professionnels de santé et les malades atteints de maladies rares
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 1166S posée par M. Serge Vinçon
Mode de calcul de la taxe annuelle sur les dispositifs médicaux perçue au profit de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 107 trouvées
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Question n° 11219 posée par M. Gilbert Chabroux
Accès aux soins des populations les plus fragilisées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 39269 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conséquences de l'exposition aux produits contenus dans le ciment
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38698 posée par M. Emmanuel Hamel
Premier bilan de la mise en place du programme d'actions destiné aux personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38054 posée par M. Michel Doublet
Situation des centres de soins infirmiers gérés par des associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37926 posée par M. Jacques Mahéas
Campagnes officielles de dépistage de l'hépatite C et de la trisomie 21
La question est caduque
Pertinence