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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0264S posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Financement d'un scanner pour l'hôpital de Remiremont (Vosges)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0001S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Politique de lutte contre la tuberculose
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0145S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Mesures pour assurer la conversion du centre médical Fernand-Bezançon à Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0357S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réglementation applicable aux substances et produits dangereux pour les travailleurs
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0065S posée par M. Philippe Madrelle
Réduction du nombre de lits à l'hôpital de Blaye (Gironde)
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0276S posée par M. Louis Souvet
Mise en cause des mesures d'économie prises en matière de santé
La question a été transformée.
Pertinence